Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCOVER FRANCE HOTELPASS
DISCOVER TRAVEL & TOURS INTERNATIONAL LTD

Numéro de dépôt :
99797230
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2009

Présentation de la marque DISCOVER FRANCE HOTELPASS

Déposée le 7 juin 1999 par la société DISCOVER TRAVEL & TOURS INTERNATIONAL LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISCOVER FRANCE HOTELPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la société DISCOVER TRAVEL & TOURS INTERNATIONAL LTD domicilié(e) International House, 13 Pierpoint Street, Worcester WR1 1YD, Angleterre, Société de droit étranger immatriculée au RCS de Paris : RCS Paris B 422 672 642 (1999B07499) - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 422 672 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O'DOHERTY Suzanne DISCOVER FRANCE - France.

La marque DISCOVER FRANCE HOTELPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797230.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCOVER FRANCE HOTELPASS est expirée depuis le 7 juin 2009.

DISCOVER TRAVEL & TOURS INTERNATIONAL LTD a également déposé les autres marques suivantes : DECOUVRIR LA FRANCE , DISCOVER FRANCE B & B


DISCOVER TRAVEL & TOURS INTERNATIONAL LTD - International House, 13 Pierpoint Street, Worcester WR1 1YD, Angleterre, Société de droit étranger immatriculée au RCS de Paris : RCS Paris B 422 672 642 (1999B07499) - Royaume-Uni - SIREN 422672642


O'DOHERTY Suzanne DISCOVER FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Organisation de voyages et de séjours. Réservations d'hébergement temporaire. Edition de livres, de revues.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.